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URGENT ACTION États-Unis (Alabama) – Action lettre L’Alabama s’apprête à procéder à sa troisième exécution depuis le début de l’année

UA 061/24 I Agir jusqu'au 18 juillet 2024 I (UA du: 03.07.2024) I AI-Index: AMR 51/8259/2024
Keith Gavin doit être exécuté en Alabama le 18 juillet 2024. Il a été déclaré coupable en 1999 d’un meurtre commis en 1998 et condamné à mort après que le jury s’est prononcé en faveur de cette peine par 10 voix contre deux. En 2020, une juge fédérale a estimé que son assistance juridique lors de la phase du procès consacrée à la détermination de la peine avait été insuffisante au regard de la Constitution, mais la cour d’appel a annulé cette décision en 2022. Le droit international dispose que toute personne passible de la peine de mort doit bénéficier d’une assistance juridique efficace à tous les stades de la procédure. Cette exigence n’a pas été respectée dans cette affaire. Nous appelons la gouverneure de l’Alabama à commuer la condamnation à mort de Keith Gavin.

Keith Gavin, aujourd’hui âgé de 63 ans, a été reconnu coupable en 1999 du meurtre d’un livreur tué par balle dans sa camionnette le 6 mars 1998 à Centre, une ville du comté de Cherokee, en Alabama. À l’époque âgé de 37 ans, Keith Gavin a été arrêté le jour même des faits. L’arme du crime, un pistolet appartenant à son cousin, qui s’était rendu avec lui à Centre, a été retrouvée quelques jours après. Le cousin a également été inculpé du meurtre, mais ces poursuites ont par la suite été abandonnées et il a participé au procès en tant que principal témoin à charge. Ce meurtre a été rendu passible de la peine capitale en raison d’une précédente condamnation de Keith Gavin en 1982 pour un autre meurtre, dans le cadre de laquelle il était en liberté conditionnelle en 1998.

Les avocats de la défense n’ont fait intervenir que deux témoins à la barre lors de la phase de détermination de la peine, un prédicateur témoin de Jéhovah et la mère de Keith Gavin, révélant par là même leur propre manque de préparation. Quand l’un des avocats a présenté le prédicateur, qu’il n’avait rencontré qu’une fois lors d’une pause pendant la première phase du procès et avec qui il avait parlé seulement cinq minutes, il s’est trompé sur son nom devant le jury. Le prédicateur, qui avait rencontré Keith Gavin en prison et lui rendait visite une fois par semaine avant le procès, a délivré un témoignage préjudiciable indiquant que Keith Gavin «faisait porter la faute à tout le monde sauf [lui-même]», en allant même jusqu’à «rendre Dieu responsable de certaines des choses qui étaient arrivées», que «s’il était donné à Keith une chance de continuer à vivre, il [avait] le potentiel pour cultiver une relation plus profonde avec Dieu» et qu’il existait «des cas, même de nos jours, où la clémence pourrait l’emporter sur la justice froide». Le témoignage de la mère de l’accusé a débuté par des excuses de l’avocat de la défense: «Je n’ai pas vraiment eu l’occasion de vous préparer pour votre témoignage aujourd’hui, mais je sais que vous souhaitez vous adresser à la cour et au jury pour leur faire part de vos impressions concernant Keith.» Elle a déclaré que son fils avait toujours vécu dans la foi des témoins de Jéhovah et qu’il «pourrait vraiment être une grande source d’aide pour les autres et pour notre Créateur», et elle a demandé au jury d’épargner sa vie. Après 75 minutes de délibération, le jury est revenu en recommandant une condamnation à mort par 10 voix contre deux. Le juge a accepté cette recommandation en janvier 2000.

Après le procès, les avocats qui ont défendu Keith Gavin en appel ont découvert de nombreuses circonstances atténuantes qui n’avaient pas été portées à la connaissance du jury, parmi lesquelles de multiples facteurs de risque psychologique au cours de son enfance et de son adolescence, notamment son exposition à la violence chez lui et dans son quartier. Il a grandi dans une fratrie de 12 enfants, dans un appartement délabré d’une des cités mal réputées de Chicago, et ses frères et sœurs dont il était le plus proche avaient tous des antécédents d’incarcération et de toxicomanie. Il était plus battu par son père que les autres enfants car il «assumait la responsabilité de choses qu’il n’avait pas faites parce qu’il pensait être assez fort pour supporter les coups». En dehors du foyer, l’exposition à la violence prenait la forme d’une activité omniprésente des gangs. Sept des 12 enfants de sa fratrie ont fini par rejoindre l’un des gangs et plusieurs ont été victimes de la violence de ceux-ci. À 17 ans, Keith Gavin a été conduit à l’hôpital après que des membres d’un gang l’ont frappé à coups de crosse de pistolet et de batte de baseball. Par ailleurs, étant donné qu’il avait passé la majeure partie de sa vie d’adulte en prison, quelqu’un a conseillé à ses avocats d’engager un spécialiste des conséquences psychologiques du placement en institution et leur en a même recommandé un, mais ils n’ont pas suivi ce conseil. En appel, ce spécialiste a souligné que les 17 années passées en prison par Keith Gavin à la suite de sa condamnation en 1982 l’avaient profondément marqué, notamment parce qu’il avait été poignardé par des membres d’un gang au début de sa détention. Son jeune âge (22 ans) au moment où il avait été emprisonné et son enfance traumatisante ont eu une influence sur son degré de désinsertion et, selon le spécialiste, alors qu’il s’était adapté à la prison au fil du temps, il lui avait été difficile de s’adapter à la vie en liberté après sa libération conditionnelle, qui avait eu lieu deux mois avant le meurtre du livreur.

Deux membres du jury ont tout de même voté en faveur d’une peine de réclusion à perpétuité plutôt qu’une condamnation à mort. Les avocats du procès en appel ont affirmé que, si le jury avait été informé «de la jeunesse [de l’accusé] dans les cités de Chicago infestées par les gangs et des violences qu’il avait subies, en plus du reste des circonstances atténuantes présentées lors des procédures qui ont suivi sa condamnation, ces deux voix en faveur de Keith Gavin auraient pu aisément devenir sept voix ou plus.» En 2020, une juge d’une cour fédérale de district a estimé que, même en appliquant le niveau élevé de déférence avec lequel elle devait examiner le travail des avocats et les décisions des juridictions d’État, Keith Gavin avait été privé de son droit constitutionnel à une assistance juridique efficace lors de la phase de détermination de la peine, ce qui lui avait porté préjudice: «Les avocats n’étaient absolument pas préparés pour la phase du procès de M. Gavin consacrée à la détermination de sa peine», a-t-elle écrit. S’ils avaient mené les recherches nécessaires, «ils auraient pu découvrir les très nombreuses circonstances atténuantes» présentées en appel. Elle a conclu que les avocats avaient fourni un travail «insuffisant» et que, s’ils avaient soumis au jury le genre d’éléments qui ont été présentés lors des procédures qui ont suivi sa condamnation, «il aurait existé une probabilité raisonnable qu’il soit condamné à la réclusion à perpétuité au lieu de la peine de mort». En 2022, la cour d’appel fédérale du 11e circuit a annulé cette décision, estimant que la cour de district avait commis une erreur en ne déférant pas au jugement du tribunal de l’Alabama ayant conclu que les efforts visant à établir des circonstances atténuantes avaient été raisonnables.

Une enquête menée par les avocats ayant défendu Keith Gavin en appel a permis d’établir que le jury avait entamé prématurément la délibération sur la peine à prononcer et avait voté sur celle-ci avant même que la phase consacrée à la détermination de la peine ait commencé. La personne présidant le jury a en outre révélé que, avant le vote sur la peine, l’un des jurés avait demandé aux autres s’ils pensaient qu’il voterait différemment parce que lui et l’accusé étaient noirs tous les deux, et leur avait fait savoir qu’il allait voter en faveur d’une condamnation à mort. Chaque membre du jury a ensuite écrit son vote à la fois sur la détermination de la culpabilité et sur la peine à prononcer. Le vote a été de 10 voix à deux pour une condamnation à mort, soit le même qu’à l’issue de la phase de détermination de la peine. Les cours d’appel ont rejeté l’argument selon lequel cette délibération prématurée constituait une faute du jury.

Depuis 1976, 1 591 personnes ont été exécutées aux États-Unis, dont 74 en Alabama. Sur les neuf exécutions réalisées jusqu’à présent en 2024, deux ont eu lieu en Alabama. Amnesty International s’oppose catégoriquement à la peine de mort en toutes circonstances.

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Délai pour prendre action: 18 juillet 2024.
Veuillez écrire de préférence en anglais ou dans votre propre langue.
Frais d'envoi par poste: Europe = CHF 1.90 / tous les autres pays = CHF 2.50
 

Madame la Gouverneure,

Keith Gavin doit être exécuté en Alabama le 18 juillet 2024. Je sollicite votre intervention pour l’empêcher.

En effet, très peu d’éléments ont été présentés à titre de circonstances atténuantes au jury du procès de Keith Gavin en 1999 pour prendre une décision de vie ou de mort lors de la phase de détermination de la peine. Pourtant, beaucoup d’éléments existaient au sujet de sa jeunesse dans une cité de Chicago et de son exposition à la violence aussi bien chez lui qu’à l’extérieur. Le jury n’a pas été informé de ces circonstances atténuantes tendant à l’humaniser, car les avocats de la défense ne les ont simplement pas étudiées ni présentées. Ils se sont contentés de présenter ce qui se résumait à un appel à la clémence émanant d’un prédicateur et de la mère de l’accusé.

En 2020, dans un avis long et détaillé, une juge d’une cour fédérale de district a conclu que les avocats ayant défendu Keith Gavin en appel avaient «clairement démontré» que son assistance juridique lors de la phase de détermination de la peine avait été insuffisante au regard des critères constitutionnels, même en appliquant le «niveau élevé de déférence» – « àdouble titre» – avec lequel elle avait dû examiner ce dossier. Selon elle, les avocats du procès n’étaient «absolument pas préparés pour la phase de détermination de la peine» et, s’ils avaient présenté les «très nombreuses circonstances atténuantes» révélées lors des procédures ayant suivi la condamnation, les jurés auraient probablement voté en faveur d’une peine de réclusion à perpétuité plutôt qu’une condamnation à mort. Bien que la cour d’appel ait annulé cette décision, le droit de grâce accordé au pouvoir exécutif n’est pas soumis aux mêmes contraintes de déférence à l’égard d’un jugement manifestement problématique et peut être utilisé pour commuer la peine de mort de Keith Gavin.

Selon les normes internationales relatives aux droits humains, toute personne passible de la peine de mort doit bénéficier d’une assistance judiciaire efficace à tous les stades de la procédure, «garanties qui s’étendent bien au-delà de celles dont bénéficient les personnes qui ne risquent pas la peine capitale». Je remarque que cette exigence n’a pas été respectée dans cette affaire.
Je vous appelle donc à accorder une mesure de clémence à Keith Gavin en commuant sa peine de mort.

Veuillez agréer, Madame la Gouverneure, l’expression de ma haute considération.
 

Dear Governor

Keith Gavin is scheduled to be executed on 18 July 2024. I am appealing for your intervention to stop the execution.

I urge you to consider how little mitigation evidence was presented to the jury for their life-or-death decision-making at the sentencing phase of Keith Gavin’s trial in 1999. Yet there was much evidence available about his formative years in the public housing projects of Chicago, and his exposure to violence in the home and outside it. The jury heard none of this humanizing and mitigating evidence because the defence lawyers simply failed to investigate and present it. Instead, they presented effectively what amounted to a bare plea for mercy from a minister and the defendant’s mother.

In 2020, in a long and detailed opinion, a US District Court judge found that the appeal lawyers had «clearly established» that Keith Gavin’s legal representation at the sentencing had been constitutionally inadequate, even applying the «highly deferential» – «doubly so» – lens through which she had to review the issue. The lawyers had been «totally unprepared for the penalty phase»; if they had provided the «wealth of mitigating evidence» revealed in post-conviction proceedings, she said, there was a good chance that the jurors would have voted for life rather than death. While the Court of Appeals reversed this decision, the power of executive clemency is not required to defer to a clearly troubling outcome and can be used to commute Keith Gavin’s death sentence.

International human rights standards require that anyone facing the death penalty be provided with effective legal assistance at all stages of the proceedings and that this should go «above and beyond the protections afforded in non-capital cases». I submit that this standard was not met here.

I urge you to grant clemency and to commute Keith Gavin’s death sentence.

Yours sincerely,
 

Infos suivront dès que possible

Gouverneure de l’Alabama : Office of Governor Kay Ivey
State Capitol
600 Dexter Avenue
Montgomery, AL 36130
États-Unis

E-mail: https://contact.governor.alabama.gov/contact.aspx
Fax : +1 334 353 0004  

COPIES À

Ambassade des Etats-Unis d'Amérique
Sulgeneckstrasse 19
3007 Berne

Fax: 031 357 73 20
E-mail: [email protected] ; [email protected]
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MODÈLES DE LETTRE PRÊTS À IMPRIMER/TÉLÉCHARGER:

MODÈLE DE LETTRE FRANÇAIS UA 061/24 (Word)
MODEL LETTER ENGLISH UA 061/24 (Word)


CETTE ACTION URGENTE COMPLÈTE (DOCUMENT WORD)
:
(Page 1 informations, page 2 modèle de lettre)
UA 061/24 – FRANÇAIS 
UA 061/24 – ENGLISH
 


English version (click on title to open):

Keith Gavin is scheduled to be executed in Alabama on 18 July 2024. He was convicted in 1999 of a murder committed in 1998 and sentenced to death on a jury vote of 10-2 for the death penalty. In 2020, a federal judge found that his legal representation at the sentencing phase had been constitutionally inadequate, but in 2022 the Court of Appeals reversed this decision. International legal standards require that anyone facing the death penalty be provided effective legal assistance at all stages of the case. This standard was not met. We urge the Governor to commute this death sentence.

Keith Gavin, now aged 63, was convicted in 1999 of the murder of a delivery driver who was fatally shot in his van on 6 March 1998 in Centre, a city in Cherokee County, Alabama. Keith Gavin, then 37 years old, was arrested on the day of the shooting. The murder weapon, a gun belonging to Keith Gavin’s cousin, who had been with Keith Gavin in Centre, was found a few days later. The cousin was also charged in the murder, but this was later dropped, and the cousin testified as a key witness for the state. The murder was made a capital crime because of Keith Gavin’s 1982 conviction for another murder, for which he was on parole in March 1998.

The defence put only two witnesses on the stand at the sentencing phase, a Jehovah’s Witness minister and Keith Gavin’s mother, while at the same time betraying its own lack of preparation. When the defence lawyer presented the minister, whom he had met once in a break during the trial’s first phase and spoken to for five minutes, he got his name wrong in front of the jury. The minister, who had first met Keith Gavin in jail and visited him weekly in the months before the trial, volunteered damaging testimony that Keith Gavin «was blaming everybody except [himself]», even «blaming God for some of the things that happened», and said that «if Keith is given an opportunity to continue to live, he has the potential to cultivate a deeper relationship with God», and that «there are occasions even today where mercy might override just cold justice». The defendant’s mother’s testimony began with an apology from the defence lawyer: «I didn’t really have an opportunity to prep you for your testimony today, but I know that you would like to address the Court and the jury about your feelings about Keith». She testified that her son had always been exposed to the faith of Jehovah’s Witnesses and that he «could really be a great source of help to others and to our Creator» and asked the jury to spare his life. After 75 minutes out of the courtroom for deliberation, the jury returned to recommend the death penalty by 10 votes to two. The judge accepted the recommendation in January 2000.

After the trial, appeal lawyers discovered much mitigation evidence not heard by the jury, including multiple psychological risk factors from Keith Gavin’s childhood and adolescence, including his exposure to violence at home and in the community. He was one of 12 siblings growing up in a dilapidated apartment in Chicago’s notorious public housing projects; his closest siblings all had histories of incarceration and drug dependencies. He was subjected to more paternal beatings than the others because he «accepted responsibilities for things he had not done because he felt he was strong enough to accept the whippings». Outside the home, the exposure to violence took the form of pervasive gang activity. Seven of the 12 children ultimately joined gangs, and several became victims of gang violence. At 17, Keith Gavin was taken to a hospital after gang members beat him using guns and baseball bats. Also, because he had spent most of his adult life in prison, his lawyers were given the name of, and were advised to engage, an expert on the psychological effects of institutionalization. They did not do so. On appeal, this expert has testified that Keith Gavin’s 17 years in prison after his 1982 conviction had had a profound effect on him, including being stabbed by gang members early on. His young age (22) when he went to prison and his traumatic childhood influenced his degree of institutionalization, and the expert said that while he adjusted to prison over time, it was difficult for him to adjust to life after release on parole, which came two months before the shooting took place.

Even so, two of the jurors voted for life. The appeal lawyers argued that if the jury had heard about the defendant’s «youth in the gang-infested Chicago projects and the abuse he suffered, along with the rest of the available mitigation evidence presented in post-conviction proceedings, those two votes in Gavin’s favour could easily have turned into seven or more». In 2020, a US District Court judge agreed, and decided that, even under the highly deferential standards she had to apply both to the lawyers’ performance and to state court decisions, Keith Gavin had been denied his constitutional right to effective legal representation at the sentencing and was prejudiced by this: «Counsel were totally unprepared for the penalty phase of Mr Gavin’s trial», she wrote. If the lawyers had conducted the necessary investigation, «they could have uncovered the wealth of mitigating evidence» provided on appeal. She concluded that the lawyers «were deficient”, and if they had offered the sort of evidence presented in post-conviction proceedings, «a reasonable probability exists that he would have been sentenced to life imprisonment rather than death». In 2022, the US Court of Appeals for the 11th Circuit reversed this ruling, deciding that the District Court had erred in not deferring to the Alabama court’s decision that the mitigation efforts had been reasonable.

An investigation by the appeal lawyers uncovered that the jury had engaged in premature deliberation on sentencing and had taken a vote on it before the penalty phase had even begun. The jury foreman revealed that before the guilt phase vote, one of the jurors had asked the others if they thought he would vote differently because he and the defendant were both Black, and he wanted them to know that he was going to vote for death. Each juror then wrote down their vote, on both guilt and sentence. The vote then was 10-2 for death, the same as it was after the sentencing phase. The appeal courts have rejected the claim that this premature deliberation constituted juror misconduct.


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